Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO PACK NATURA
FRANCE GEOTHERMIE SAS

Numéro de dépôt :
3256563
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/11/2013
ECO PACK NATURA de FRANCE GEOTHERMIE

Présentation de la marque ECO PACK NATURA

Déposée le 13 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ECO PACK NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8 RUE PAUL HEROULT, ZA GRANDE ILE,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 892 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL CAMMARANO FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8, RUE PAUL HEROULT, ZA GRANDE ILE,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France.

La marque ECO PACK NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO PACK NATURA est expirée depuis le 13 novembre 2013.

FRANCE GEOTHERMIE a également déposé les autres marques suivantes : PACK ECS , KONECTIS , ENZARA , Guide de la géothermie et de l'aérothermie « La géothermie chez moi » France Géothermie L'ÉNERGIE NATURELLE , ÉNERGIE RENOUVELABLE GÉOTHERMIQUE , ENZA , MONSIEUR GEO , MONSIEUR GEO , FRANCE AEROTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE , FRANCE GEOTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE


FRANCE GEOTHERMIE SAS - 8 RUE PAUL HEROULT, ZA GRANDE ILE,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France - SIREN 402892137


JEAN-PAUL CAMMARANO FRANCE GEOTHERMIE - 8, RUE PAUL HEROULT, ZA GRANDE ILE,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Inscription le 23 août 2007 - Gage constitué n°459383 - Publication au BOPI 2007-08-23

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Inscription le 13 juillet 2010 - Gage constitué n°527458 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Matériaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, construction transportable métallique. Appareilset instruments scientifiques (pompes à chaleur) autres qu'à usage médical, électrique (pompes à chaleur), appareils et instruments pour le réglage ou la commande du courant électrique. Appareil de chauffage, de ventilation, appareils ou installations de climatisation, installations de chauffage ou de climatisation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.